LES HORAIRES SERONT AFFICHES AU DÉBUT DE CHAQUE SAISON, EN FONCTION DES BESOINS, PAR DÉCISION DU COMITÉ DIRECTEUR

Pour l’ensemble des installations, d’autres journées ou périodes d’ouverture peuvent être prévues en fonction d’événements ponctuels tels que rencontres, entraînements avant compétition, stages d’initiation ou autres. Les sociétaires sont alors prévenus par voie d’affichage des contraintes particulières pouvant résulter de tels événements, notamment lors de compétitions départementales, régionales ou nationales.

TOUT MANQUEMENT AUX REGLES QUI SUIVENT ENTRAINERA L’EXCLUSION DU CLUB

Préambule:

Le présent règlement intérieur a pour but l’organisation et la sécurité de fonctionnement du stand. Il définit, précise ou complète les clauses des statuts de l’Association. Il ne peut en aucun cas être en opposition ou se substituer à ces statuts.

Article 1

Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’assemblées périodiques, les séances d’entraînement, les cours sur les questions sportives, et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.

Toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel est rigoureusement prohibé à l’intérieur du stand de même que tout esclandre verbal, ainsi que de toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association.

Article 2

Toute personne pénétrant dans le stand est tenue de se conformer au présent règlement.

Article 3

L’application des règles de sécurité concernant l’utilisation des armes est une exigence.

Il est donc impératif de bien les connaître. Elles sont disponibles en complément de ce règlement.

Article 4

En compétition, le port des tenues est obligatoire. Tout joueur ne revêtant pas les couleurs du club ne pourra être autorisé à participer.
De la même façon, chaque joueur est tenu de porter la tenue marquée au nom du sponsor de son équipe, et de ne pas porter atteinte à l’image et à la réputation de son sponsor, en particulier par son comportement ou ses déclarations publiques.
 

Article 5

Le stand est ouvert pour l’entraînement des personnes régulièrement licenciées et à jour de leur cotisation

Article 6

Les tireurs de passage ne sont autorisés à tirer, que s’ils présentent leur licence FFT en cours de validité et après accord du Comité Directeur.

Article 7

Toutes compétitions ou stages officiels disputés au Stand annulent les séances d'entraînement prévues au même moment sur le pas de tir.

Article 8

L’assurance étant liée à la licence, chaque tireur est tenu de renouveler sa licence chaque année entre le 1er septembre et le 30 septembre de l’année suivante, date à laquelle la validité de la licence échoit. Les tireurs ayant des autorisations de détention de catégorie B ainsi que des armes déclarées, doivent prendre leur licence avant le 30 septembre de l’année en cours.

Article 9

 Pour l’obtention de la licence, tout tireur devra régler la cotisation de la nouvelle saison, remplir le formulaire d’adhésion et joindre un certificat médical de moins de trois mois,

Article 10

Seuls les tireurs licenciés sont autorisés à entrer sur le pas de tir sauf autorisations spécifiques délivrées par un des membres du comité directeur.

Les animaux sont tolérés dans la salle d’accueil s’ils sont tenus en laisse, leur propriétaire est responsable en cas d’accident ou de détérioration de matériel.

Les téléphones portables doivent être éteints avant d’entrer sur le pas de tir.

Article 11

Le club met gracieusement à disposition des carabines et pistolets, il est donc demandé d'en prendre le plus grand soin.

En cas de perte ou de dégradation la responsabilité de l'emprunteur serait engagée.

Article 12

Le remplissage des cartouches d'air est strictement réservé aux encadrants.

Article 13

 Le(s) responsable(s) du pas de tir est (sont): le responsable désigné, ou tout membre du bureau présent sur le pas de tir dans le moment. Tout licencié est tenu de signaler un acte portant atteinte à la sécurité dont il serait témoin.

Article 14

Après avoir eu l’autorisation du responsable de service, ou d’un membre du Comité Directeur, chaque licencié FFT membre de la société peut faire tirer exceptionnellement un invité qui sera automatiquement couvert par la police d’assurance FFT du club. Ce cas ne peut être qu’occasionnel et ne concerne que le pas de tir 10m.

Article 15

 L’école de Tir:

        L’accueil et l’entraînement de l’école de tir sont ouverts aux horaires affichés à l’intérieur  du club.

        L’entraînement de l’école de tir se fait au pas de tir 10 mètres avec des armes à air comprimé uniquement.

Les tireurs mineurs devront avoir une autorisation parentale et médicale attestant qu’ils peuvent pratiquer le tir conformément au présent règlement.

Article 16

Pendant le temps de l’activité, l’association qui accueille les jeunes de l’école de tir en est responsable. Cette responsabilité commence à l’arrivée du mineur sur le pas de tir et se termine lorsque celui-ci quitte le pas de tir. Au-delà de cette limite la responsabilité incombe aux parents.

Les parents des mineurs participants aux manifestations sportives animées ou organisées dans le cadre de la FF Tir (entraînement, stages, compétitions ou autres….) doivent avoir établi une autorisation de la personne exerçant l’autorité parentale lors de la demande d’inscription.

Article 17:

Toute personne présente dans le stand est tenue de respecter les consignes de sécurité écrites ou verbales faites par un responsable du Conseil d’Administration y compris ce qui concerne le transport des armes à l'intérieur ou à l'extérieur du stand.

Article 18

Pour tout prêt d’arme, l’emprunteur doit le signaler a un responsable qui annotera sur le cahier prévu à cet

Effet (le nom, ainsi que le numéro de l’arme et la date) et fera de même à la restitution de celle-ci, qui doit avoir lieu dans les plus brefs délais.

Article 19

Droit à l’image

Toute personne présente dans l’enceinte  du Tir Sportif Brivadois, licencié ou non est susceptible d'être photographié ou filmé a son insu et laisse la possibilité au club d'utiliser ceux-ci dans le strict cadre de la promotion et de la valorisation de l’association, ceci sans possibilité de recours et sans  la moindre indemnité financière.  

Article 20

Toutes les demandes, suggestions, explications se règlent directement avec les responsables du club et de préférence de vis-à-vis.

Les dirigeants et les membres du bureau sont des personnes bénévoles qui font de leurs mieux pour rendre le stand le plus convivial possible aussi respectez les.

Article 21

Classification des armes

Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)

Arme de catégorie C (soumise à déclaration)

Arme de catégorie B (soumise à autorisation)

Arme de catégorie A (détention interdite sauf autorisation particulière)

Article 22

Pour obtenir un carnet de tir, un avis préalable de détention ou de renouvellement de détention, ainsi que pour une déclaration il faut :

- Produire un certificat médical attestant de l'aptitude à la pratique du tir, être licencié depuis au moins six mois et pratiquer le tir avec assiduité,

- Avoir la maîtrise et la connaissance des armes (épreuves de connaissances sur la sécurité)

- Respecter le règlement intérieur, les statuts ainsi que les installations

Il sera précisé sur le feuillet n° 4 (revenant au Club) lors de la rédaction de l'avis préalable : les types, calibres et numéros des armes faisant l'objet de cette demande.

Il ne sera pas délivré d'avis préalable dans le cas de personne dont le comportement ou l’état de santé est manifestement incompatible avec la détention d'arme à titre sportif ou pour lesquels aura été constaté de graves troubles de comportement sous réserve que ces troubles soient évidents et reconnus par un certificat médical.

Les renouvellements des avis favorables posant problème, pourront être soumis à l’appréciation du Conseil d’Administration.

• Demander l'avis favorable au club
•  

Pour l'acquisition d'une arme de  catégorie B ou le renouvellement d'autorisation de détention il faut :

• Etre licencié au club depuis 6 mois minimum
• Avoir validé les tirs de contrôle (carnet de tir à jour, 3 tirs mini par ans avec espacement de deux mois entre eux)
• Etre âgé de 21 ans au moins 
• Licence FFT en cours de validité et visée par le médecin
• Un justificatif de domicile (facture électricité, téléphone)
• Fournir une pièce d'identité
• Photocopie de l'achat d'un coffre-fort ou armoire forte.
• Photocopie du carnet de tir.
• Se présenter au service de police ou de gendarmerie de votre domicile.

En cas de changement de résidence, signalez dans les plus brefs délai, votre nouvelle adresse au club et à la préfecture.

Article 23

Réglementation en vigueur et législation sur les armes

LE DISPOSITIF DU CARNET DE TIR

L'utilisation par les tireurs des armes pour le Tir sportif doit respecter les textes réglementaires dont l'intégralité est consultable via le lien figurant sur le site internet de la Fédération Française de Tir.

(Certificat de capacité et d'assiduité)
Le décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 ont institué pour les personnes désirant
acquérir des armes des catégories B ou déjà titulaires d'une autorisation de
détention d'arme à titre sportif, l'obligation de posséder et de valider un carnet de tir.
Ce carnet que vous pouvez vous procurer auprès de votre club est composé
de deux volets.
 

Le certificat de contrôle des connaissances

Pour obtenir le Carnet de Tir, le tireur doit répondre de façon satisfaisante à un questionnaire institué par la circulaire fédérale DTN MM N° 528 du 2 février 1999.prouvant ses connaissances concernant l'acquisition et le respect des différentes règles et comportements de sécurité édictés par la FF Tir.

Il est conseillé à tout nouveau licencié de remplir ce questionnaire particulièrement en premier cycle de découverte de l'activité Tir sportif (savoir utiliser un arme en respectant les règles de sécurité) ;

il conditionne une possible demande d'autorisation d'acquisition d'arme classée en catégorie B.

Il se passe au sein du club sous le contrôle du Président de l'association ou d'une personne désignée par lui, de préférence parmi les formateurs du club, diplômés d'Etat (BEES 1°) ou brevetés fédéraux, (animateurs, initiateurs), ainsi que les arbitres.

Pour obtenir ce certificat, le candidat doit répondre correctement aux questions éliminatoires avec un score minimal de 12/20.

Au vu de résultats positifs, le Président du club ou son représentant conserve le Q.C.M, complète la page 2 du carnet de tir, valide le certificat de contrôle des connaissances en y portant la date de réussite du test et signe le carnet après s'être assuré que celui-ci comporte la photographie du tireur et sa signature. Il tamponne ensuite le carnet et la photo avec le cachet du club.

Le manuel de découverte du Tir sportif fournit l'ensemble des réponses aux questions posées aux nouveaux licenciés dans le cadre du Questionnaire à Choix Multiple (Q.C.M.).

Article 24

REFUS D’ADMISSION

L’association se réserve le droit de refuser la demande d’adhésion, sans avoir à motiver sa décision.